fme_941891 - CONSEIL GÉNÉRAL, DÉPARTEMENTAL OU MUNICIPAL - CONSEILLERS Médaille, Avec les compliments du Conseil municipal
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Type : Médaille, Avec les compliments du Conseil municipal
Date : n.d.
Nom de l'atelier/ville : 92 - Rueil-Malmaison
Métal : bronze florentin
Diamètre : 62,50 mm
Axe des coins : 12 h.
Poids : 143,21 g.
Tranche : lisse + triangle BRONZE FL
Poinçon : Triangle BRONZE
Commentaires sur l'état de conservation :
Patine hétérogène, quelques rayures et taches au revers. Bande brillante à l’avers
Avers
Titulature avers : RUEIL-MALMAISON.
Description avers : Blason de la ville de Rueil-Malmaison, avec inscription circulaire.
Revers
Titulature revers : AVEC LES COMPLIMENTS / DE / PATRICK OLLIER / DEPUTE-MAIRE / ET DU / CONSEIL MUNICIPAL / DE RUEIL-MALMAISON.
Description revers : Légende en sept lignes.
Historique
CONSEIL GÉNÉRAL, DÉPARTEMENTAL OU MUNICIPAL - CONSEILLERS
dès 1789
En France, le conseil départemental est l'assemblée délibérante d'un département, élue au suffrage universel dans le cadre des cantons. Avant le renouvellement des assemblées départementales de mars 2015, cette instance portait le nom de conseil général.
La loi du 22 décembre 1789 prescrit la création dans chaque département d'une assemblée composée de 36 membres élus : le conseil de département. Celui-ci est supprimé par la loi du 14 frimaire an II (4 décembre 1793). Il est rétabli sous le nom de « conseil général de département » par la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800).
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